caution

Définitions

1. 1. finance Garantie, assurance d’un engagement pris. → voir caution bourgeoise
   Cependant, même entre le débiteur et la caution, le contrat peut être à titre onéreux […]
2. 2. finance Garantie, assurance d’un engagement pris. → voir caution bourgeoise
   Rogron et sa sœur furent obligés de donner caution pour ne pas aller en prison.
   Sont tenus de donner caution ceux qui demandent l’envoi en possession des biens d’un absent.
3. 3. finance Garantie, assurance d’un engagement pris. → voir caution bourgeoise
   D’autre part, une caution financière n’est pas toujours l’équivalent d’une garantie.
4. 4. finance Garantie, assurance d’un engagement pris. → voir caution bourgeoise
   Si, dans les exemples précédemment développés, l’hostie sert de garantie au serment, son rôle dépasse cependant cette simple caution.
5. 5. finance Garantie, assurance d’un engagement pris. → voir caution bourgeoise
   Si le fidéjusseur, qui avait cautionné deux débiteurs solidaires , succède à l’un des deux , il reste caution de l’autre.
6. 6. finance Garantie, assurance d’un engagement pris. → voir caution bourgeoise
   Ils prêtent en effet serment de dénoncer tout ce qui, à leur connaissance, a été commis autour d’eux contra Dei votunlatem et rectum chrislianitalem. La caution sous cette forme offre […]
7. 7. finance Garantie, assurance d’un engagement pris. → voir caution bourgeoise
   Le créancier seul peut accepter la caution, lors même qu’il serait mineur.
8. 8. finance Garantie, assurance d’un engagement pris. → voir caution bourgeoise
   En revanche, une telle façon de faire ne permet généralement pas d’apporter la caution publique souvent requise afin d’appuyer les idées proposées.
9. 9. finance Garantie, assurance d’un engagement pris. → voir caution bourgeoise
   C’est aussi le cas du superbe fer de bêche à trois dents découvert à Cézy près de Thèmes (dépt. 89), outil publié sous la responsabilité d’une caution scientifique, et daté de la fin du IXᵉ - début du Xᵉ siècle, période qui nous a été confirmée par l’archéologue inventeur, […].
10. 10. Condition requise pour entériner quelque chose. → voir sujet à caution et sous caution
    Lorsque le délit aura pour objet des larcins, filouteries, ou simples vols , le directeur du jury admettra le prévenu sous caution de se représenter.

Étymologie

Du latin cautio (« prudence »).

Synonymes

Dérivés

Hyperonymes

Mots apparentés

Formes fléchies