quote-part

nom commun · féminin

Étymologie. Du latin quota pars.

1. Part que chacun doit payer ou recevoir dans la répartition d’une somme totale.
   • Avec six autres membres, en effet, Bosch paie sa quote-part pour assister au banquet traditionnel de la Confrérie de Notre-Dame organisé en l'honneur de frères nouvellement assermentés […]. — Roger Van Schoute & Monique Verboomen, Jérôme Bosch, Renaissance Du Livre, 2003, page 17
   • Les associés doivent donc payer des impôts (2500 €) sur leurs quote-parts de revenu foncier. — Pascal Dénos, SCI: Pour bien gérer son patrimoine, Éditions Eyrolles, 2014, page 185
2. finance Droit de la copropriété Montant proportionnel dans un partage ou une répartition d'un bien ou d'un capital.
   • De là il résulte que les héritiers légitimes n'auraient pas le droit de prélever d'abord sur l'actif de la succession le montant des dettes et des charges, et de ne donner à l'enfant naturel sa quote-part que dans ce qui reste net. — Georges-Antoine Chabot de l'Allier, Commentaire sur les successions, suivant le code...
   • Tout indivisaire a tout d'abord un droit individuel et exclusif sur sa quote-part. — Annie Chamoulaud-Trapiers, Droit des biens, Éditions Bréal, 2ᵉ éd. : 2007, page 185
   • Par ailleurs, lors de l'acquisition de tout ou partie du capital d'une société déjà en activité, il y a, habituellement, une différence entre le prix de transaction et la quote-part correspondante de capitaux propres acquise. — Simon Parienté, Analyse financière et évaluation d'entreprise, Pearson Education...
   • 1 autre exemple

     • — Savait-on au préalable qu'il faudrait utiliser la force pour avoir ne fût-ce qu'une quote-part dans le commerce épicier ? Mais alors, pourquoi ces tâtonnements, cette escalade de violence, rapide mais graduelle, qui s'étale sur toute une décennie pour n'atteindre son zénith que sous le gouvernement d’Albuquerque ? — Luis Filipe F. R. Thomaz, « L'idée impériale manuéline », dans La Découverte, le...

synonymes

écot, participation, quotité

Source : « quote-part », Wiktionnaire, section nom commun (CC BY-SA 3.0).