clause

Définitions

1. 1. Disposition particulière faisant partie d’un traité, d’un contrat, d’un arrêté, d’une loi ou de tout autre acte public ou particulier, etc.
   Comme le tarif était peu élevé (1 fr. 25 par verso ou par 72 mots ), les solicitors allongèrent leurs actes en y insérant des clauses redondantes, afin de rendre suffisant le montant de leurs honoraires.
   Il s’allongea de nouveau, s’ingéniant à rédiger des clauses testamentaires en faveur d’Edna, pour la plupart, […] et à stipuler divers menus legs, avec des codicilles de plus en plus fantasques et extravagants…
   Ces clauses jouent généralement lorsque l'entreprise est proche de la faillite. Toutefois, l’application de ces clauses est subordonnée à des garanties d'emploi et à l’approbation du syndicat et de la fédération d’employeurs.

Étymologie

Du bas latin clausa, peut-être via l’ancien occitan clauza, de claudere, « clore », latin classique clausula.

Synonymes

Hyperonymes

Mots apparentés

Formes fléchies

Définitions

1. 1. Nom de famille.
   L’attraction du stand Clause à Berlin aura été le Babyfino, un mini-fenouil déjà en production chez le hollandais Litjens Venkel.

Formes fléchies