royalty

nom commun · féminin

Étymologie. Emprunt de l’anglais royalty.

1. anglicisme Redevance, droits d’auteur.
   • Les royalties doivent toujours vous être versées net de tout impôt. — Jean-Philippe Quenderff, Comment exploiter vos idées, 1986
   • Dès 1982, la RCA Corporation se plaint du fait que les montres digitales fabriquées à Hong Kong ne respectent pas les brevets qu’elle a déposés en ce qui concerne la fabrication et l’utilisation des affichages à cristaux liquides (LCD). En conséquence, elle exige le paiement d’une royalty de 3 cents US par unité produite. — Jean-François Blanc, Suisse-Hong Kong : le défi horloger, 1988
   • Quand on signait pour un label, on était en quelque sorte « acheté » par celui-ci. Une somme forfaitaire était convenue entre l’artiste et le producteur à la signature du contrat, qui tenait lieu d’avance sur royalties. La maison de disques se remboursait sur la vente, et complétait ses versements lorsque les royalties dépassaient la somme initiale. — Laurent de Wilde, Monk, 1996, collection Folio, page 127
   • 2 autres exemples

     • Pour pallier ces problèmes, l’employé-inventeur peut choisir de baser les royalties sur les profits plutôt que sur les ventes. — Paul Migrom et John Roberts, Économie, organisation et management, traduction française, 1997
     • Les royalties constituent une exigence de paiement d’une sorte de « taxe » qui ne peut pas être justifiée par une analyse économique rationnelle. — Élie Sadigh, Organisation mondiale du commerce : la supercherie, 2007

Source : « royalty », Wiktionnaire, section nom commun (CC BY-SA 3.0).