usus

nom commun · masculin

1. Latinisme en droitDroit de propriété Droit d’usage d’un bien.
   • L’usus est l’une des trois composantes du droit de propriété.
   • Lecture et écriture autorisent donc la maîtrise de la langue et l’exercice qui combine le mieux ces deux usus quotidiens, c’est la rétroversion, d’abord des textes cicéroniens puis plus tard des textes empruntés à Virgile et à Horace. — Monique Bouquet, Les vicissitudes grammaticales du texte latin : du Moyen-Âge aux...
   • Pour illustrer, l’usus renvoie par exemple au fait qu’on puisse manger ou non les fruits des pommiers du verger situé sur notre terrain. — Cary, Paul. « 4. Transformer le monde. Des expériences socio-écologiques », Pour une...
   • 1 autre exemple

     • Pour en finir avec le système féodal des propriétés simultanées, composé de liens de dépendance et d’obligations mutuelles, de droits coutumiers d’accès et d’usage, la bourgeoisie française s’octroie à la Révolution un « super droit réel » fondé sur le fameux triptyque « usus, fructus, abusus » [Vanuxem, 2018]. — Isabelle Bruno. et al. « Nature et propriété : pour une socio-économie écologique »....

apparentés

usucapion, abusus, fructus

Source : « usus », Wiktionnaire, section nom commun (CC BY-SA 3.0).