subrogeable

adjectif · féminin, masculin

Étymologie. Dérivé de subroger, avec le suffixe -able.

1. rare Qui peut être subrogé, substitué, remplacé.
   • Dans cette optique du meurtre, le Crime est l’unité fonctionnelle la plus indiscutablement constante et cardinale, la moins subrogeable et la moins substitutive du roman policier. — Claude Amey, Jurifiction: roman policier et rapport juridique : essai d'esthétique...
2. droit en particulier Canada Qualifie un prêt hypothécaire qui peut sans frais être transféré à un autre prêteur.
   • De plus, même si vous prenez deux produits qui arrivent à échéance en même temps, au renouvellement, votre prêt hypothécaire sera non-subrogeable, ce qui veut dire que vous devrez payer des frais de notaire pour changer d’institution financière pour obtenir un meilleur taux. — Isabelle Blasco, Comment éviter les pièges hypothécaires ?,...
   • Subrogation d’hypothèque subrogeable : certains contrats hypothécaires sont transférables à une autre institution financière. Ceci permet de ne pas assumer les frais de notaire lors du transfert d’institution financière, toutefois il faut savoir qu’une quittance sera requise éventuellement. — Peter Tsakiris, Hypothèque: 10 facteurs à examiner, finance-investissement.com, 6 juin 2016
   • Un prêt qui comprend une marge de crédit hypothécaire ou qui comporte des tranches n’est jamais subrogeable. En outre, un prêt qui est enregistré en tant qu’acte de garantie hypothécaire (aussi appelé acte d’hypothèque collatérale ou hypothèque subsidiaire) utilisé pour garantir des dettes présentes ou futures (et non pas seulement la propriété assujettie) est rarement subrogeable. — Marjorie Banville, Hypothèque : facteurs à considérer (partie 1),...

Source : « subrogeable », Wiktionnaire, section adjectif (CC BY-SA 3.0).