regeste

Définitions

1. 1. histoire Répertoire, chronologique d’actes, de documents, éventuellement résumés ou commentés, par exemple d’une chancellerie ou concernant l’histoire d’un lieu, d’une région.
   Chevalier, dans sa notice (1879), donne l'année 607, puis dans le Regeste dauphinois le 23 mai (611).
   Le col du Galibier est mentionné dès la fin du XIIᵉ siècle. Le Regeste dauphinois mentionne un document de l'année 1183 où l'on trouve « in collo Galaubiae » associé au col.
2. 2. droit Sommaire, court résumé d’un arrêt de tribunal.
   Les arrêts du Tribunal fédéral ne sont rédigés que dans une langue, en règle générale dans celle de la procédure cantonale. En dehors des regestes des arrêts principaux (ATF) qui sont toujours disponibles en allemand, en français et en italien, le Tribunal fédéral n’effectue pas de traductions. Certaines revues juridiques spécialisées traduisent toutefois les décisions par extraits ou en entier.

Étymologie

Du latin regesta.

Formes fléchies