optable

Définitions

1. 1. Pour quoi on peut opter.
   Régime du bénéfice mondial consolidé qui était optable càd qu'on pouvait opter pour ce régime.
   Alors que le régime actuel prévoit une option globale qui s’applique automatiquement à l’ensemble des opérations optables lorsqu’elle est formulée, le nouveau régime permettrait de substituer à ce caractère global une option précise opération par opération, sans cantonnement par type d’activité.
   Opérations taxables, exonérées et optables.

Étymologie

Motdérivé de opter, avec le suffixe -able.

Synonymes

Dérivés

Formes fléchies