arbitralité

Définitions

1. 1. jurisprudence Caractère de ce qui est arbitral.
   Seront exposés les thèmes suivants : l’intérêt de l’arbitrage pour les litiges de propriété intellectuelle, le choix du système d’arbitrage, l’arbitralité des litiges de propriété industrielle, l’expérience des arbitres, l’arbitralité des litiges de droit […]
   Les coups terribles portés par un Ministère coupable, répond Lally-Tollendal, ont amené ces catastrophes effrayantes. Il ne faut pas s’abuser ; le Peuple demande vengeance : mais il faut de la subordination ; autrement on n’aurait quitté le joug de la tyrannie du ministère que pour retomber sous le glaive de l’arbitralité...
2. 2. Caractère de ce qui est arbitrable.
   Mais, nous le verrons, cette arbitralité, « génétiquement programmée » en quelque sorte, s’est confirmée au fil des années aux travers d’évolutions nulle part suggérées en 1945 […].

Étymologie

Dérivé de arbitral, avec le suffixe -ité

Dérivés

Formes fléchies