accises

nom commun · féminin

Étymologie. Du latin médiéval accisia « impôt féodal », du latin accedere, « couper ».

1. Taxe, impôt indirect levé sur la consommation ou le commerce de certains produits tels que le tabac, l’alcool, le pétrole et ses dérivés.
   • Les invités mêmes n’apportereaient pas de joie : ils ne parleraient que de la quantité de vin que chacun distille à son usine, pour des droits d’accise que chacun paye pour le métrage de laine produite… — Ivan Gontcharov, Oblomov, 1859 ; traduit du russe par Luba Jurgenson, 1988, pages 399-400
   • Les dépenses fiscales concernant les droits d’accise sont surtout liées à l’environnement et à la santé. — OCDE, Études économiques de l’OCDE : Norvège 2010, 2010
   • Les recettes totales en taxes de vente et droits d’accise sur le cannabis devraient rapporter cette année plus de 600 millions $ dans les coffres du fédéral et des provinces. — Michel Girard, Le coup fumant du confinement, Le journal de Québec, 29 décembre 2020
   • 2 autres exemples

     • Payer des droits d’accises sur l’alcool (Dans ce sens précis, en Belgique, le mot accises est toujours au pluriel.)
     • Sont exonérés de l’accise, dans la limite, appréciée par ménage, de 50 litres d’alcool pur fabriqués par le bouilleur de cru pendant la campagne de distillation, les produits de cette catégorie fiscale qui répondent aux conditions suivantes :... — Légifrance, Code des impositions sur les biens et services, Article L313-34

synonymes

contributions indirectes, droit d’accise, droit de régie, excise, impôt de consommation, taxe d’octroi

dérivés

accisien

Source : « accise », Wiktionnaire, section nom commun (CC BY-SA 3.0).