Syndicat mixte pour la révision et le suivi du SCOT du bassin d'Arcachon - Val de l'Eyre
organisation
Aussi : SM pour la révision et le suivi du SCOT du bassin d'Arcachon - Val de l'Eyre (SYBARVAL), SYBARVAL, Syndicat du Bassin d’Arcachon Val de l’Eyre, SM pour la révision et le suivi du SCOT du bassin d'Arcachon - Val de l'Eyre
Le SYBARVAL est un syndicat mixte qui a été créé par arrêté préfectoral du 31 décembre 2005. Il rassemble les territoires des trois intercommunalités qui se situent autour ou à proximité du bassin d’Arcachon (COBAN – COBAS – CDC Val de l’Eyre). Celles-ci ou les communes qui les composent selon les compétences choisies, lui ont transféré les compétences relatives au SCoT et au Plan Climat-Air-Énergie Territorial (PCAET). — Wikipédia (CC BY-SA)
Nature : organisation
- création
- décembre 2005
- pays
- France
Catégories : syndicats · organisations publiques · organisations
Mots du lexique : syndicat nom commun, Mixte nom propre, Pour nom propre, révision nom commun, suivi nom commun, Scot nom propre, Bassin nom propre, Val nom propre