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redevance

concept paiement régulier versé en échange d'un droit d'exploitation ou d'usage

Aussi : royalty, royalties, royaltie

Une redevance, royalty (plur. : royalties) ou royaltie, est un paiement qui doit avoir lieu de manière régulière, en échange d'un droit d'exploitation (brevet, droit d'auteur, droit des marques, mine, terre agricole, etc.) ou d'un droit d'usage d'un service. Le calque « royautés » est parfois utilisé mais est déconseillé par l’Office québécois de la langue française car il s’agit d’un faux-ami. — Wikipédia (CC BY-SA)

Catégories : événements

Mots du lexique : redevance nom commun

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