Redevance

paiement régulier versé en échange d'un droit d'exploitation ou d'usage

Une redevance, royalty (plur. : royalties) ou royaltie, est un paiement qui doit avoir lieu de manière régulière, en échange d'un droit d'exploitation (brevet, droit d'auteur, droit des marques, mine, terre agricole, etc.) ou d'un droit d'usage d'un service. Le calque « royautés » est parfois utilisé mais est déconseillé par l’Office québécois de la langue française car il s’agit d’un faux-ami.

Propriétés

p279_labels

paiement, prélèvement non fiscal, rémunération

Catégories

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